Une décision. Sept réglementations. Une preuve.

Les banques, assureurs et fintechs ne font pas face à une seule réglementation — ils en affrontent sept simultanément. OmegaOS™ évalue chaque décision contre tous les cadres applicables en une seule passe.

Sept cadres, un moteur

Chaque cadre impose des obligations distinctes. OmegaOS™ associe chaque article à une politique, les évalue ensemble et produit une preuve de conformité unifiée.

Cadre	Articles couverts	Focus
EU AI Act	Art. 9, 13, 14, 15	Gestion des risques, transparence, supervision humaine, robustesse
RGPD	Art. 6, 22, 25, 35	Base légale, décisions automatisées, privacy by design, AIPD
DORA	Art. 6, 8, 11, 17, 28	Risque TIC, tests, signalement d’incidents, externalisation
MiFID II	Art. 16, 25, 27	Exigences organisationnelles, adéquation, meilleure exécution
PSD2	Art. 97, 98	Authentification forte, mesures de sécurité
nLPD suisse	Art. 21, 22, 25	Décisions automatisées, droit à l’information, AIPD
FINMA	AML Art. 20, Circulaire 2023/1, Model Risk	Lutte anti-blanchiment, risque opérationnel, gouvernance des modèles

Profils sectoriels

Ensembles de politiques préconfigurés pour les profils réglementaires courants. Sélectionnez un profil, activez-le sur votre tenant, et chaque décision est évaluée contre l’ensemble complet.

swiss_bank_complete 20 politiques

Conformité bancaire suisse complète : EU AI Act + RGPD + DORA + MiFID II + PSD2 + nLPD + FINMA.

eu_fintech_complete 18 politiques

Fintech européenne : EU AI Act + RGPD + DORA + MiFID II + PSD2.

eu_ai_act_full 4 politiques

Conformité EU AI Act pure : Art. 9, 13, 14, 15.

swiss_fintech_standard 4 politiques

Base fintech suisse : EU AI Act + FINMA + nLPD.

gdpr_automated_decisions 4 politiques

Décisions automatisées RGPD : Art. 6, 22, 25, 35.

dora_operational_resilience 5 politiques

Résilience opérationnelle DORA : Art. 6, 8, 11, 17, 28.

mifid_investment_services 3 politiques

Services d’investissement MiFID II : Art. 16, 25, 27.

psd2_payment_security 2 politiques

Sécurité des paiements PSD2 : Art. 97, 98.

Matrice de conformité

Une vue unifiée sur toutes les réglementations. Suivi par tenant, par cadre, par article, avec analyse des écarts en temps réel.

Statut	Signification
Non adressé	Aucune politique ne couvre cet article. L’écart est visible et actionnable.
En cours	Une politique existe mais n’a pas encore été validée en production.
Conforme	Politique active, évaluée, et produisant des preuves vérifiables par décision.

La matrice de conformité n’est pas une checklist. C’est une vue vivante, calculée par la machine, de votre posture réglementaire — mise à jour à chaque décision.

Stress test réglementaire

Que se passe-t-il quand les règles changent ? Simulez les changements de politique avant le déploiement et mesurez l’impact sur les décisions existantes.

Capacité	Description
Simulation de politique	Simulez les changements réglementaires avant déploiement. Aucun impact en production.
Rapport delta	Comparaison côte à côte des décisions sous politiques actuelles et proposées.
Replay par lot	Réévaluez les décisions historiques contre les nouvelles politiques à grande échelle.
Pack d’audit	Preuves complètes avant/après pour la revue réglementaire.

API

Six endpoints. Cycle complet, de la résolution multi-réglementation au stress test.

POST /api/v1/decisions/resolve-multi    — Résolution multi-réglementation
GET  /api/v1/regulations                — Lister les cadres
GET  /api/v1/regulations/presets        — Lister les profils
GET  /api/v1/regulations/{fw}/articles  — Articles par cadre
GET  /api/v1/tenants/{id}/compliance-matrix — Matrice multi-réglementation
POST /api/v1/tenants/{id}/stress-test   — Stress test réglementaire

La conformité à travers les réglementations. Pas malgré elles.

Un moteur. Sept cadres. Chaque décision porte la preuve de conformité contre chaque article applicable.

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